téléchargement de fichier Convention collective nationale du sport commenté - 1ère éd.: Activités associatives
Texte de base : Convention collective nationale du sport ~ A titre indicatif, les activités concernées par le champ d'application de la convention collective nationale du sport relèvent notamment des codes NAF : 93. 11Z (gestion d'installations sportives), 93. 12Z (activités de clubs de sports), 93. 13Z (activités des centres de culture physique), 93. 19Z (autres activités liées au sport), 93. 29Z (autres activités récréatives et de loisirs .
Convention collective nationale du sport commenté - 1ère ~ Télécharger Convention collective nationale du sport commenté - 1ère éd.: Activités associatives PDF Activités associatives PDF Télécharger Des enfants entre eux : Des jeux, des règles, des secrets PDF
Outil de recherche : Rechercher une convention collective ~ Donne accès au moteur de recherche qui renvoie sur toutes les conventions collectives en vigueur. Recherche par activité, mot-clé, ou IDCC (identifiant d'une convention collective).
Convention collective nationale des espaces de loisirs, d ~ Convention collective nationale des espaces de loisirs, d'attractions et culturels du 5 janvier 1994
Télécharger Petits bouts de rien PDF - baitrophalfosystuou ~ Télécharger Convention collective nationale du sport commenté - 1ère éd.: Activités associatives PDF Activités associatives PDF Télécharger Des enfants entre eux : Des jeux, des règles, des secrets PDF
Télécharger Au coeur du Soufisme PDF - baitrophalfosystuou ~ Télécharger Convention collective nationale du sport commenté - 1ère éd.: Activités associatives PDF Activités associatives PDF Télécharger Des enfants entre eux : Des jeux, des règles, des secrets PDF
Télécharger Catalogue des Actes de Charles le Téméraire ~ Télécharger Convention collective nationale du sport commenté - 1ère éd.: Activités associatives PDF Activités associatives PDF Télécharger Des enfants entre eux : Des jeux, des règles, des secrets PDF
Télécharger L'évangile du Bouddha PDF - baitrophalfosystuou ~ Télécharger Convention collective nationale du sport commenté - 1ère éd.: Activités associatives PDF Activités associatives PDF Télécharger Des enfants entre eux : Des jeux, des règles, des secrets PDF
Résultats de recherche / Associations / Page 1 / journal ~ Télécharger le dépôt de comptes (PDF - 728.27 Ko ) Associations loi du 1er juillet 1901 CENTRE J BREL CULTUREL ET SOCIAL
Télécharger Le XXIe siècle, le siècle de l'eau ? PDF ~ Télécharger Convention collective nationale du sport commenté - 1ère éd.: Activités associatives PDF Activités associatives PDF Télécharger Des enfants entre eux : Des jeux, des règles, des secrets PDF
Télécharger Convention collective de l'automobile - PDF ~ Le texte intégral de la convention collective de l'automobile peut être téléchargé en ligne ici sous la forme d'un fichier PDF de 150 pages. Il s'agit du texte de la Convention collective nationale du commerce et de la réparation de l'automobile, du cycle et du motocycle et des activités connexes, ainsi que du contrôle technique automobile du 15 janvier 1981.
CoSMoS ~ Les entreprises et associations couvertes par un organisme de prévoyance labellisé dans le cadre du régime du chapitre 10 de la Convention collective nationale du sport ne paieront pas les contributions prévoyance dues pour les mois d'octobre / novembre / décembre 2020.
Le salariat dans les associations / Associations.gouv ~ Dans le monde associatif, certaines associations, en fonction de leurs activités, peuvent être soumises à appliquer une convention collective. Cependant, une association n’y est soumise que parce qu’elle agit dans un secteur particulier. Une entreprise commerciale du même secteur sera soumise à la même convention collective, tandis qu’une association d’un autre secteur d .
Télécharger Convention collective de l'animation - PDF ~ Le texte de la convention collective de l'animation est gratuitement téléchargeable en ligne sous la forme d'un fichier PDF. Ce document comprend le texte intégral et à jour (2020) de la convention collective nationale de l'animation du 28 juin 1988.
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Bulletins officiels des conventions collectives - Légifrance ~ Bulletin officiel des conventions collectives n°2020/0029 du 01/08/2020 Télécharger le BOCC PDF, 1 Mo Bulletin officiel des conventions collectives n°2020/0028 du 25/07/2020
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Accords de branche et conventions collectives - Légifrance ~ Nouvelle convention collective nationale du notariat du 19 février 2015 (Accord du 19 février 2015 portant actualisation et consolidation de la convention nationale du notariat du 8 juin 2001) Vigueur - non étendu. IDCC 2205 Annexe I - Ouvriers et employés Vigueur - étendu. IDCC 1821 Accord du 3 juillet 2020 à l'accord du 7 juillet 2009 relatif au changement de prestataire (Interurbain)
Convention collective Française : Edition 2020 ~ - Le titre de la convention collective est relatif au secteur d'activité. On le trouve généralement sur les fiches de salaire. On le trouve généralement sur les fiches de salaire. - La recherche par mots clés se fait selon le secteur d'activité et non selon l'emploi occupé, on peut être comptable et travailler dans une société de transport, le mot clé sera dans ce cas le mot .
Télécharger Convention collective HCR - PDF (gratuit ~ Le texte téléchargeable ici est celui de la convention collective nationale des hôtels, cafés restaurants (HCR) du 30 avril 1997. Les articles de cette convention portent sur divers domaines du droit du travail, tels que la démission ou les droits de la femme enceinte par exemple.. Si vous recherchez un emploi dans le secteur HCR, vous pouvez aussi consulter notre modèle de lettre de .
Liste des conventions collectives en France — Wikipédia ~ Télécharger en PDF une convention collective sur le site Légifrance : un formulaire qui permet, avec le n° de brochure (ou le nom, ou le nom d'un métier), de consulter sa convention, et de la télécharger gratuitement. Les « Textes Attachés » (avenants et annexes) sont disponibles en consultation et imprimables individuellement.
Valérie Poncin-Augagneur : tous les produits / fnac ~ Convention collective nationale du sport commenté - 1ère éd. Activités associatives Valérie Poncin-Augagneur (Auteur) -5% livres en retrait magasin. La Convention Collective Nationale du Sport a donné lieu à une négociation entre les partenaires sociaux d'une durée exceptionnelle de 7 années. Ce texte a en définitive vu le jour le 7 juillet 2005 puis a été étendu par le Ministre .
Convention collective nationale des acteurs du lien social ~ Convention collective nationale des acteurs du lien social et familial : centres sociaux et socioculturels, associations d'accueil de jeunes enfants, associations de développement social local du 4 juin 1983. Etendue par arrêté du 22 janvier 1987 JORF 12 février 1987. (1)
Subventions versées aux associations - associations ~ Fonds de développement de la vie associative (FDVA) Soutien aux associations agréées Jeunesse et éducation populaire (Partenariat JEP), Agence nationale du sport (ex CNDS),