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| Titre original | : | Marchés publics de travaux Cahier des clauses techniques générales : Fascicule N° 35 Avril 1999 : Aménagements paysagers-Aires de sports et de loisirs de plein air |
| Taille | : | 7904KB |
| Évaluation | : | |
| Type | : | PDF, ePub, Kindle |
| Catégorie | : | Livre |
| Téléchargé | : | 2020 Jul 6 |
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Fascicule 35 pdf, fascicule n° 35 aménagements paysagers ~ Marchés publics de travaux Cahier des clauses techniques générales- Fascicule N° 35 Avril 1999 : Aménagements paysagers-Aires de sports et de loisirs de plein air est un excellent livre. Ce livre a été écrit par l'auteur Ministère de l'Equipement. Sur notre site melcouettes, vous pouvez lire le livre Marchés publics de travaux Cahier des clauses techniques générales- Fascicule N.
Marchés publics de travaux Cahier des clauses techniques ~ Fascicule N° 35 Avril 1999 : Aménagements paysagers-Aires de sports et de loisirs de plein air
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Arrêté du 8 septembre 2009 portant approbation du cahier ~ Les marchés publics pour lesquels une consultation a été engagée ou un avis d'appel public à la concurrence envoyé à la publication avant cette date demeurent régis, pour leur exécution, par les dispositions du cahier des clauses administratives générales applicables aux marchés publics de travaux auquel ils se réfèrent, dans sa .
Direction des affaires juridiques / economie.gouv ~ Cahiers des clauses administratives générales (CCAG) et techniques (CCTG) Plan Transformation numérique de la commande publique. Recensement des contrats de la commande publique. Le règlement amiable des différends. Dématérialisation des marchés publics. A consulter. Etude sur la sous-traitance dans les marchés publics. 19/02/2020. Télécharger ( pdf - 21.78 Mo) Vade-mecum des aides .
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