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Code du sport, édition 2001

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Titre original:Code du sport, édition 2001
Taille:5700KB
Évaluation:
Type:PDF, ePub, Kindle
Catégorie:Livre
Téléchargé:2020 Jul 2

2e edition Recueil des textes juridiques interessant le sport, avec annotations de jurisprudence et de bibliographie, selon la methode des codes Dalloz classiques. Organise en 3 parties : le droit specifique du sport (essentiellement la grande loi de 1984 sur les activites physiques et sportives, souvent modifiee, avec ses multiples decrets et arretes d'application, et la loi sur le dopage), le droit commun applique au sport, presente en rubriques alphabetiques (Assurances, Collectivites locales, Concurrence, Fiscalite, Responsabilite, Securite sociale, Societes, Travail, etc.), le droit issu du mouvement sportif (Charte olympique, arbitrage, conciliation)